Conditions GA�nA�rales de Vente

Conditions GA�nA�rales de Vente des sA�jours en chambre da��hA?tes

A�

PrA�ambule

Pour faciliter la lecture de ce document, les Conditions GA�nA�rales de Vente sont par la suite dA�nommA�es A�A�CGVA�A� dans la totalitA� des prA�sentes.

PropriA�taires des lieux, nous nous engageons A� assurer personnellement votre accueil avec toutes les attentions qui permettront de faciliter votre sA�jour ainsi que la dA�couverte de notre rA�gion.

Notre activitA� de location de chambres da��hA?tes, da��accueil A� la table da��hA?tes et de prestations A�notouristiques est exercA�e A� titre professionnel et constitue notre activitA� commerciale. La SARL A�nochoA� (1) dont nous sommes gA�rants est rA�guliA?rement inscrite au RCS (Registre du Commerce et des SociA�tA�s) de Perpignan.
Nos chambres da��hA?tes sont conformes aux dispositions des articles D. 324-13 et D. 324-14 du code du tourisme.

Les prA�sentes CGV ont pour objet de vous informer sur les modalitA�s da��hA�bergement, de rA�servation et da��annulation de rA�servation, ainsi que sur nos responsabilitA�s respectives. Elles conditionnent le Contrat de rA�servation passA� entre vous, client et nous, Xavier et VA�ronique Maury, gA�rants de la SARL A�nochoA�A�:

  • au moyen de notre site commercial chateaudepeyralade.fr
  • ou par A�change de courriel via la��adresse bonjour@chateaudepeyralade.fr
  • ou par courrier postal A� la��adresse A�A�SARL OenochoA� a�� ChA?teau de Peyralade a�� Route de CaudiA?s a�� 66220 St Paul de FenouilletA�.
  • ou au moyen de tout site web de rA�servation de sA�jours touristiques en ligne (tel que booking.com ou www.airbnb.fr ) selon les directives propres A� ce mA?me site web.

Les prA�sentes CGV sont modifiables A� tout moment sans prA�avis.

 

Article 1A�: DurA�e du sA�jour

Signataire du contrat de rA�servation, conclu pour un nombre de personnes et de chambres, et une durA�e dA�terminA�e, vous ne pourrez en aucune circonstance vous prA�valoir da��un quelconque droit au maintien dans les lieux au-delA� de cette durA�e.

 

Article 2A�: Description de la��offre de sA�jour

La��offre de sA�jour est composA�eA�quotidiennement :

  • da��un hA�bergement en chambre individuelle A�quipA�e de toilettes et da��une salle da��eau privatives.
  • da��un petit-dA�jeuner par personne.
  • da��une collation composA�e da��une boisson par personne A� choisir parmi nos propositions du jour (avec ou sans alcool), da��accompagnements A�A�faits maisonA�A� et proposA�e le premier jour au moment de votre arrivA�e et, le cas A�chA�ant, A� la��heure de votre choix tous les jours suivants.

La��offre de sA�jour est constituA�e de produits indissociables. Votre libre choix de ne pas consommer durant votre sA�jour la��un da��entre eux ne peut en aucun cas prA�valoir A� une quelconque rA�duction du prix de la��offre de sA�jour.

Nos tarifs et offres sa��entendent sous rA�serve de disponibilitA� au moment de la rA�servation et sont susceptibles de ne pas A?tre reconduits pour des rA�servations ultA�rieures.

La vente de notre offre de sA�jour est conforme aux rA?gles professionnelles et commerciales en vigueur sur le territoire franA�ais et consultables en ligne (2).

 

Article 3A�: Tarifs

Les prix des offres de sA�jour indiquA�s sur le site www.chateaudepeyralade.fr, propriA�tA� de la SARL A�nochoA�, sont les seuls tarifs rA�putA�s contractuels.

Ils sa��entendent TTC (Toutes Taxes Comprises) en euros (a��), TVA et Taxe de sA�jour incluses.

Ils sa��entendent hors commission relative A� toute demande contractA�e via tout site web de rA�servation de sA�jours touristiques en ligne autres que le site www.chateaudepeyralade.fr.

Il dA�coule de ce qui prA�cA?de que les prix indiquA�s sur tout autre site de rA�servation en ligne que celui de la SARL A�nochoA� (tel que www.booking.com ou www.airbnb.fr ) ne sa��appliquent qua��aux seules rA�servations effectuA�es sur ces mA?mes sites.

Quel que soit le site web que vous aurez utilisA�, les prix communiquA�s sa��entendent par chambre et par nuit sur la pA�riode choisie, jusqua��A� deux personnes pour les chambres A�A�AnthocyaneA�A� et A�A�DO620A�A� et jusqua��A� quatre personnes pour la suite A�A�FlavA?neA�A�.

A ce jour, la commune de St Paul de Fenouillet na��applique pas de taxe de sA�jour.

Dans tous les cas, les conditions, tarifs et offres sont susceptibles da��A?tre modifiA�s sans prA�avis.

Cependant, le tarif applicable pour le rA?glement en fin de sA�jour – que celui-ci ait fait la��objet da��un versement da��arrhes ou non -, est celui indiquA� le jour de votre rA�servation sur le site web que vous aurez utilisA�.

Nos tarifs sont dA�gressifs (-4% de 3 A� 4 nuitA�es, -10% au-delA�). Cependant, la rA�duction correspondante A� la durA�e de votre sA�jour ne sa��appliquera qua��A� la��issue de celui-ci et sera portA�e sur votre facture finale. Cette modalitA� de rA�duction ne sa��applique qua��aux seuls sA�jours contractA�s via notre site web www.chateaudepeyralade.fr, A� la��exclusion de tout autre site web.

 

Article 4A�: ModalitA�s de rA�servation

Votre rA�servation sera rA�putA�e ferme uniquement aprA?s versement da��arrhes et crA�dit du compte bancaire de la SARL A�nochoA�, crA�dit dA�ductible de votre facture dA�finitive. Les arrhes reprA�sentent 30% du prix du sA�jour – hors repas, dA?s la premiA?re nuitA�e et quel que soit le nombre de personnes ou de chambres rA�servA�es.

La rA�servation de votre sA�jour sa��effectue en ligne via un site internet (3), par courriel ou par tA�lA�phone.

  1. Site internetA�chateaudepeyralade.fr:

A l’issue du renseignement du formulaire de rA�servation en ligne et aprA?s avoir acceptA� les CGV, un courriel qui vous sera automatiquement adressA� par le site web www.chateaudepeyralade.fr vous rappellera les conditions du sA�jour que vous aurez sA�lectionnA�es ainsi que le montant des arrhes que vous rA?glerez A� votre convenanceA�:

  • Soit par systA?me sA�curisA� PayPal. Une confirmation reprenant et un reA�u vous seront automatiquement adressA�s par courriel.
  • soit par chA?que bancaire da��un A�tablissement domiciliA� en France, A� la��ordre de la SARL A�nochoA�.
  • soit par virement bancaire (exclusivement en a��uro auprA?s de la Banque populaire du Sud sur le compte de la SARL A�nochoA� – IBANA�: FR76 1660 7000 6658 1211 6254 330 – BICA�: CCBPFRPPPPG). Les frais de virement sont A� la charge exclusive du donneur da��ordre. Le nom du donneur da��ordre et celui portA� sur la rA�servation devront A?tre identiques.

La SARL A�nochoA� vous adressera directement par courriel votre contrat de location.

AprA?s crA�dit du compte bancaire de la SARL A�nochoA�, le contrat de location sera rA�putA� acceptA� par les deux parties et votre rA�servation, ferme et enregistrA�e.

 

  1. Courriel ou tA�lA�phone :

A rA�ception de toute demande de rA�servation par courriel ou tA�lA�phone, la SARL A�nochoA� vous adressera en retour par courriel un contrat de location, les prA�sentes CGV ainsi que votre facture da��arrhes.

Si vous acceptez les termes du Contrat de location, vous effectuerez votre rA?glement selon la��un des modes proposA�s ci-dessousA�:

  • soit par chA?que bancaire da��un A�tablissement domiciliA� en France, A� la��ordre de la SARL A�nochoA�.
  • soit par virement bancaire (exclusivement en a��uro auprA?s de la Banque populaire du Sud sur le compte de la SARL A�nochoA� – IBANA�: FR76 1660 7000 6658 1211 6254 330 – BICA�: CCBPFRPPPPG). Les frais de virement sont A� la charge exclusive du donneur da��ordre. Le nom du donneur da��ordre et celui portA� sur la rA�servation devront A?tre identiques.
  • Soit par systA?me sA�curisA� PayPal. Dans ce cas, et sur votre demande, la SARL A�nochoA� vous fera parvenir par courriel un lien A�lectronique PayPal grA?ce auquel vous effectuerez votre rA?glement.

AprA?s crA�dit du compte bancaire de la SARL A�nochoA�, le contrat de location sera rA�putA� acceptA� par les deux parties et votre rA�servation, ferme et enregistrA�e.

 

Dans tous les cas et sauf accord exprA?s dA�livrA� par la SARL A�nochoA�, le paiement des arrhes devra A?tre effectuA� au plus tard 5 jours ouvrA�s A� compter de votre rA�servation sur notre site ou de la rA�ception de votre facture da��arrhes (A� la��exception des rA�servations rA�alisA�es sur notre site web www.chateaudepeyralade.fr et dont les arrhes auront A�tA� payA�es A� la��aide du systA?me sA�curisA� PayPal).

En consA�quence, lorsque la rA�servation est effectuA�e moins de 5 jours ouvrA�s avant la date de dA�but du sA�jour, et pour votre tranquillitA�, les arrhes devront A?tre versA�es A� la��aide du systA?me sA�curisA� PayPal sur le site www.chateaudepeyralade.fr.

 

  1. Site internetA�airbnb.fr :

Lorsque vous rA�servez sur www.airbnb.fr, les conditions de rA�servation et da��annulation qui sa��appliquent sont celles qui sont portA�es A� votre connaissance sur ce mA?me site lors de votre rA�servation en ligne.

Airbnb se chargeant da��encaisser le montant de votre sA�jour et, A� la��issue de celui-ci, de nous rA�trocA�der le montant de notre prestation, la confirmation qua��Airbnb vous adresse entraA�ne la��acceptation de votre rA�servation par nos soins.

DA?s que la SARL A�nochoA� est avertie de votre rA�servation de sA�jour, celle-ci est enregistrA�e sur notre site www.chateaudepeyralade.fr et vous fera parvenir par courriel les CGV.

 

  1. Site internetA�booking.com :

Le site web www.booking.com na��assure que votre mise en relation avec la SARL A�nochoA�.

Lorsque le site web booking.com nous avertit de votre rA�servation, nous la��enregistrons nous-mA?mes sur notre site et prenons contact avec vous pour la finaliser. Les modalitA�s dA�crites au paragraphe 1. du prA�sent article (1. Site internetA�www.chateaudepeyralade.fr) et donc, nos CGV sa��appliquent alors pleinement pour la rA�servation, le paiement des arrhes, la confirmation et la��enregistrement de votre sA�jour.

 

Dans tous les cas dA�crits dans le prA�sent article 4 :

  • La SARL A�nochoA� se rA�serve le droit da��accepter toute rA�servation sans versement da��arrhes A� la condition expresse qua��elle ait reA�u de votre part soit par courrier postal, soit par courriel et avant votre arrivA�e, une copie de votre contrat de location signA�.
  • Toute rA�servation est conclue pour un nombre prA�cis de personnes. Si le nombre de personnes A� la��arrivA�e du sA�jour dA�passe le nombre prA�vu lors de la rA�servation, la SARL A�nochoA� est en droit de refuser les personnes supplA�mentaires. Ce refus ne peut en aucun cas A?tre considA�rA� comme une modification ou une rupture du contrat A� la��initiative de la SARL A�nochoA�, de sorte qua��en cas de dA�part da��un nombre de clients supA�rieur A� ceux refusA�s, aucun remboursement ne peut A?tre envisagA�.

Le versement des arrhes traduit implicitement votre acceptation des prA�sentes CGV.

 

Article 5A�: Droit de rA�tractation

ConformA�ment A� la rA�glementation en vigueur (articles L.121-20-2 et L.121-20-4 du Code du commerce), le droit de rA�tractation ne concerne pas la prestation de service da��hA�bergement.

 

Article 6A�: Modification du sA�jour par vos soins

Toute modification de date, d’identitA� ou d’effectif annule la rA�servation qui doit alors A?tre A� nouveau formulA�e. Vous adressez une nouvelle demande directement auprA?s de la SARL A�nochoA�, soit par courrier postal, soit par courriel (aux adresses respectivement inscrites au prA�ambule des prA�sentes).

Cette demande de modification ne sera effective que lorsque la SARL A�nochoA� vous aura confirmA� son acceptation par courrier postal ou courriel.

 

Article 7A�: Annulation du sA�jour par vos soins

Sauf lors da��une rA�servation effectuA�e via le site www.airbnb.fr sur lequel les conditions da��annulation sont celles dA�crites sur ce mA?me site, toute annulation du sA�jour doit faire la��objet da��une demande directement auprA?s de la SARL A�nochoA�, soit par courrier postal, soit par courriel aux adresses respectivement inscrites au prA�ambule des prA�sentes (la��horodatage de la rA�ception du courriel ou celui de la��A�mission du courrier postal faisant foi).

  • Si la��annulation intervient plus de 21 jours avant la date da��arrivA�e prA�vue, les arrhes versA�es lors de la rA�servation seront remboursA�es, diminuA�es de 20A�a�� (pour frais da��annulation de rA�servation).
  • Si la��annulation intervient entre 21 jours et 7 jours ouvrA�s avant la date da��arrivA�e, les arrhes versA�es lors de la rA�servation sont conservA�es. Vous pourrez alors positionner une seconde et derniA?re fois votre sA�jour sur une autre date au cours des 6 mois A� compter de la date de votre annulation. Si vous annulez A� nouveau votre second sA�jour, et quel que soit le dA�lai de son annulation, ou si vous ne positionnez pas une seconde fois votre sA�jour avant la��expiration des 6 mois, les arrhes restent dA�finitivement acquises A� la SARL A�nochoA�.
  • Si la��annulation intervient moins de 7 jours avant la date da��arrivA�e, ou, en cas de non-prA�sentation A�noncA�e A� la��article 9 des prA�sentes CGV, les arrhes versA�es lors de la rA�servation seront conservA�s sans que vous puissiez vous prA�valoir de repositionner votre sA�jour A� une date ultA�rieure.

Une demande da��annulation ne sera effective que lorsque la SARL A�nochoA� vous aura confirmA� son accord par courrier postal ou par courriel.

 

Article 8A�: Modification de la durA�e du sA�jour au cours de votre sA�jour

Si vous quittez le chA?teau de Peyralade avant la fin prA�vue de votre sA�jour, et quelle que soit la durA�e de celui-ci, la SARL A�nochoA� vous facturera les prestations correspondant A� la durA�e de votre sA�jour effectif augmentA� da��une journA�e supplA�mentaire.

 

Article 9A�: Assurance annulation

La SARL A�nochoA� attire la��attention sur le fait qua��aucune assurance annulation na��est incluse dans ses tarifs. Il vous est par consA�quent vivement recommandA� da��en souscrire une auprA?s da��un organisme assureur de votre choix.

 

Article 10A�: Annulation du sA�jour par le propriA�taire

Si avant le dA�but du sA�jour, la SARL A�nochoA� est amenA�e A� annuler la rA�servation pour quelle que raison que ce soit, elle doit aussitA?t vous en informer par tout moyen que vous aurez mis A� sa disposition lors de votre rA�servation, et de faA�on adaptA�e au dA�lai disponible.

Sans prA�juger des recours en rA�paration des dommages A�ventuellement subis, vous serez immA�diatement et intA�gralement remboursA� par chA?que ou virement bancaire des sommes que vous aurez dA�jA� versA�es.

 

Article 11A�: Heure da��arrivA�e

Votre accueil est assurA�, le jour de votre arrivA�e, de 15h00 A� 19h00, sans toutefois que vous puissiez prendre possession de votre chambre avant 17h00.

Pour votre confort et votre tranquillitA�, il est souhaitable que vous nous communiquiez un horaire probable da��arrivA�e.
En cas de retard, il vous est demandA� de bien vouloir nous prA�venir par tA�lA�phone au +33 (0)468 28 88 06 ou

+33 (0)670 22 24 60 pour organiser ensemble la remise de vos clefs.

Sauf accord exprA?s, nous ne pourrons vous accueillir aprA?s 22h00.

 

Article 12A�: Horaire de dA�part

Le dernier jour de votre sA�jour, la��horaire de dA�part des chambres est fixA� depuis 8h00 jusqua��A� 10h30 au plus tard. AprA?s 12h00, il vous sera facturA� une nuitA�e supplA�mentaire.

 

Article 13A�: RA?glement du solde de la��hA�bergement

Une facture dA�finitive vous est dA�livrA�e en fin de sA�jour et comporte le montant de votre sA�jour ou le solde de celui-ci et les A�ventuelles consommations et prestations supplA�mentaires non prA�vues dans la rA�servation.

Votre facture dA�finitive est A� rA�gler le matin du jour de votre dA�partA�:

  • par carte de paiement (Carte Bleue, Visa, Mastercard. Les cartes American Express ne sont pas acceptA�es)
  • par chA?que bancaire da��un A�tablissement domiciliA� en France, (Pour les chA?ques de sociA�tA�, un extrait K-BIS et une piA?ce da��identitA� sont exigA�s.)
  • en espA?ces
  • ou par systA?me sA�curisA� PayPal

 

Article 14A�: Changement de chambre

Sans que vous ne puissiez vous prA�valoir da��aucune indemnitA�, la SARL A�nochoA� se rA�serve la possibilitA� de changer la chambre que vous aurez initialement rA�servA�e par une chambre de mA?me capacitA� ou de capacitA� supA�rieure. En pareil cas, le coA�t de la rA�servation reste inchangA�.

 

Article 15A�: Petit dA�jeuner

Le petit dA�jeuner est servi au fur et A� mesure des arrivA�es de 8h00 A� 9h30 dans la salle-A�-manger ou en extA�rieur selon la saison et le temps.

NA�anmoins, les petits dA�jeuners peuvent A?tre exceptionnellement servis dA?s 6h30 A� raison que nous en ayons A�tA� avertis la veille.

 

Article 16A�: Table da��hA?tes

La table da��hA?tes, lorsque vous la��avez rA�servA�e, dA�bute A� 19h00 par un apA�ritif suivi da��un repas complet avec vins, boissons froides et chaudes, le tout en sus du prix de votre rA�servation, au tarif annoncA� sur notre site internet.

La table da��hA?tes prend fin A� 22h30 pour donner A� chacun la libertA� de choisir sa fin de soirA�e et d’assurer le repos nA�cessaire A� tous.

Au cours de votre sA�jour, la rA�servation pour un dA�ner A� la table da��hA?tes se fera le jour mA?me avant 10h00.

Titulaires da��une licence Restaurant, nous ne sommes autorisA�s A� servir toute boisson alcoolique ou alcoolisA�e qua��au moment des repas (sauf dans le cadre de la collation quotidienne comprise dans notre offre et dA�crite A� la��article 2 des prA�sentes). A ce titre, nous sommes soumis A� la rA�glementation en vigueur qui nous commande da��assurer la modA�ration quant A� la consommation de ces boissons et de lutter contre la��ivresse publique, ce que vous reconnaissez expressA�ment.

 

Article 17A�: Animaux de compagnie

Pour des raisons da��hygiA?ne et pour votre tranquillitA�, les animaux de compagnie ne sont pas acceptA�s, sauf accord exprA?s dA�livrA� par la SARL A�nochoA� lors de la rA�servation, en la��occurrence pour les chiens da��accompagnement des personnes mal ou non-voyantes.

En cas de non respect de cette clause, le refus da��accepter les animaux et ses propriA�taires par la SARL A�nochoA� ne peut A?tre assimilA� A� une modification ou une rupture du contrat A� la��initiative des propriA�taires. De sorte qua��en cas de dA�part du client, aucun remboursement ne peut A?tre envisagA�.

 

Article 18A�: Art de vivre et utilisation des lieux

Afin de garantir la quiA�tude des lieux et votre confort, vous vous engagez A� respecter les rA?gles da��art de vivre arrA?tA�es dans les prA�sentes CGV et rappelA�es dans la ou les chambres que vous occupez, savoirA�:

  • Que la totalitA� du chA?teau de Peyralade est non-fumeur, et qua��il est donc interdit de fumer ou da��allumer des bougies dans la ou les chambres que vous occupez comme dans tout espace commun.
  • Qua��en raison de notre situation gA�ographique et de la rA�glementation locale en matiA?re de DA�fense de la ForA?t Contre les Incendies (DFCI), il interdit da��allumer tout feu (barbecue, bougie, feu de veillA�e a��) et de fumer en extA�rieur en dehors des lieux sA�curisA�s dA�diA�s A� ces activitA�s.
  • Qua��en consA�quence, un espace rA�servA� aux fumeurs est spA�cialement amA�nagA� en extA�rieur A� leur attention (A�quipA� de fauteuils, table, tonnelle et cendriers) et constitue le seul endroit autorisA� sur le domaine du chA?teau de Peyralade.
  • Que vous accA�dez librement A� la ou les chambres que vous occupez comme A� tout espace commun au cours de votre sA�jour sans limitation horaire. En consA�quence, nous demandons, en cas de rentrA�e tardive (nocturne) dans les lieux, que le plus grand silence soit respectA� pour la tranquillitA� de tous.
  • Que vos repas sont pris soit A� notre table da��hA?tes (en salle-A�-manger ou dans le jardin), soit sur le domaine dans un endroit en extA�rieur propice au pique-nique, soit en dehors du domaine, mais en aucun cas dans la ou les chambres que vous occupez.
  • Que vous vous engagez A� rendre la ou les chambres que vous occupez A� la fin du sA�jour dans la��A�tat dans lequel vous en avez pris possession A� votre arrivA�e (en dehors du mA�nage) et A� dA�clarer systA�matiquement comme assumer financiA?rement toute dA�gradation dont vous seriez responsable sur la��ensemble du domaine du chA?teau de Peyralade.
  • Que la cuisine na��est pas laissA�e A� la libre disposition des hA?tes.
  • Que les mineurs A�voluant sur la propriA�tA� sont placA�s sous la��unique et entiA?re responsabilitA� de leurs parents ou des personnes ayant autoritA� sur eux.
  • Que la SARL A�nochoA� na��acceptera aucune responsabilitA� en cas de perte, de vol et/ou de dommages ou de blessures causA�s aux biens et/ou aux personnes se trouvant sur la propriA�tA�, et ce quelle qua��en soit la cause.
  • Que vous vous engagez A� adopter en toute circonstance une attitude courtoise envers toute personne A�galement prA�sente dans les lieux, tels qua��autres clients, visiteurs ou propriA�taires.
  • Que vous nous dA�clariez A� la��avance la prA�sence toute personne (famille, amisa��) dont vous souhaiteriez la visite au cours de votre sA�jour au chA?teau de Peyralade.

Par ailleurs, le chA?teau de Peyralade est autonome en termes da��adduction et de traitement de la��eau. A ce titre, il est instamment demandA� de ne rien jeter da��autre dans les toilettes que le papier hygiA�nique mis A� votre disposition.

Il vous est A�galement demandA� de ne pas utiliser le linge de toilette mis A� votre disposition pour le dA�maquillage ou le nettoyage des chaussures et de veiller A� ne pas tA?cher vasques, lavabos ou plan faA?encA� par des produits de maquillage ou de cirage. La SARL A�nochoA� se rA�serve le droit de facturer le coA�t de remplacement des serviettes et/ou linge tachA�s par ces produits.

En cas da��oubli da��effets de toute nature dans la chambre A� la��issue du sA�jour, ceux-ci peuvent vous A?tre expA�diA�s, A� votre demande et A� vos frais.

 

Article 19A�: ResponsabilitA�

Vous attestez A?tre une personne majeure et A?tre couvert par une assurance ResponsabilitA� Civile couvrant votre responsabilitA� et celles des personnes de votre famille.

La SARL A�nochoA� atteste A?tre titulaire da��une police da��assurance qui couvre sa ResponsabilitA� Civile Professionnelle dA�coulant de son activitA� de chambres da��hA?tes.

Dans le cadre de la��usage que vous faites du site internet www.chateaudepeyralade.fr qua��elle met A� votre disposition, la SARL A�nochoA� vous informe que la protection des donnA�es personnelles ne peut A?tre totale dans un rA�seau ouvert tel que l’Internet. D’autres internautes peuvent en particulier, le cas A�chA�ant, A?tre en mesure de perturber la sA�curitA� du rA�seau et de contrA?ler certains A�changes d’informations. Vous A?tes seul responsable des donnA�es transmises via Internet et enregistrA�es sur des serveurs Web.

 

Article 20 : Usage du parking mis A� votre disposition

Le chA?teau de Peyralade dispose da��un parking dans son enceinte, destinA� au stationnement des vA�hicules de sa clientA?le.

A la��exception du jour de votre arrivA�e et de celui de votre dA�part oA? votre vA�hicule pourra momentanA�ment stationner devant le perron du chA?teau, celui-ci devra A?tre garA� sur le parking au cours de votre sA�jour.

La SARL A�nochoA� ne saurait A?tre tenue responsable de toute dA�gradation du ou des vA�hicules stationnA�s, vols ou effraction dont ils feraient la��objet au cours de votre sA�jour.

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Article 21 : Entretien
Le mA�nage peut A?tre effectuA� dans la ou les chambres que vous occupez, chaque jour A� votre convenance.

Le linge de toilette est changA� tous les trois jours, les draps tous les cinq jours en cas de sA�jour prolongA�.

 

Article 22 : Clause spA�cifique aux clients professionnels

La signature de notre devis implique expressA�ment de la part du client professionnel la��acceptation de nos Conditions GA�nA�rales de Ventes jointes au courriel de notre offre et consultables en ligne sur notre site web (http://www.chateaudepeyralade.fr/conditions-generales-de-vente/).

Elle implique A�galement et expressA�ment de la part du client professionnel la��acceptation da��un rA?glement mensuel (par chA?que ou virement bancaires, A� sa convenance) de chaque facture A�mise par la SARL OenochoA� A� rA�ception de facture.

La��acceptation du devis implique A�galement la��envoi par les soins du client sous pli postal (adressA� A� SARL OENOCHOE – ChA?teau de Peyralade – D117 – 66220 Saint Paul de Fenouillet) da��un chA?que de caution du montant expressA�ment spA�cifiA� sur le devis.

Ce chA?que, A� sa convenanceA�:

  • ne sera pas encaissA� et lui sera restituA� A� encaissement par nos soins du paiement du sA�jour ou du dernier sA�jour en cas da��A�talement dudit sA�jour sur plusieurs mois.
  • ou sera encaissA� A� la fin du sA�jour si le montant de la derniA?re facture mensuelle lui est supA�rieur. Il viendra alors en dA�duction de la derniA?re facture mensuelle.

Ce chA?que pourra nA�anmoins A?tre encaissA� par nos soins A� raison da��un dA�faut de paiement da��A�chA�ance mensuelle 10 jours francs aprA?s notre premiA?re relance restA�e sans rA�ponse.

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Article 23 : Protections des donnA�es

La SARL A�nochoA� vous informe que votre contrat de location, vos factures da��arrhes et de fin de sA�jour et donc, certaines de vos donnA�es personnelles sont enregistrA�es A� des fins de gestion de la relation client, notamment dans le cadre de la��exA�cution des prA�sentes CGV.

ConformA�ment aux dispositions de la loi informatique et libertA� nA� 78-17 du 6 janvier 1978, le site Internet www.chateaudepeyralade.fr, propriA�tA� de la SARL A�nochoA� a fait la��objet da��une dA�claration prA�alable enregistrA�e sous le numA�ro 1859124, auprA?s de la Commission Nationale Informatique et LibertA� au titre de la��utilisation des donnA�es personnelles des clients.

Vous disposez da��un droit da��accA?s, de rectification ou de suppression des donnA�es vous concernant. Ces droits pourront A?tre exercA�s en effectuant votre demande A�crite et signA�e auprA?s de la SARL A�nochoA� a�� ChA?teau de Peyralade a�� Route de CaudiA?s a�� 66220 St Paul de Fenouillet.

Cette demande doit A?tre accompagnA�e da��une copie da��un titre da��identitA� avec signature du titulaire de la piA?ce, et prA�ciser la��adresse A� laquelle la rA�ponse doit A?tre envoyA�e.

La SARL A�nochoA� sa��engage A� respecter la plus stricte confidentialitA� concernant vos donnA�es personnelles et A� ne pas divulguer, sous quelque prA�texte que ce soit, les informations auxquelles elle a accA?s au cours de ses prestations.

 

Article 24 : RA�clamations

Toute rA�clamation est A� adresser A� la SARL A�nochoA�A�:

  • par courrier postal A� ChA?teau de Peyralade a�� Route de CaudiA?s a�� 66220 St Paul de Fenouillet
  • par courriel A� oenochoe@wanadoo.fr

 

Article 25 : Litige

Le prA�sent contrat est rA�gi par le droit franA�ais.
Tous les litiges auxquels le prA�sent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validitA�, son interprA�tation, son exA�cution, sa rA�siliation, leurs consA�quences et leurs suites seront soumises aux tribunaux compA�tents dans les conditions de droit commun.

La langue des prA�sentes CGV est la langue franA�aise.

 

Article 26 – Autonomie des clauses du contrat

Si certaines des dispositions figurant aux conditions gA�nA�rales de vente A�taient dA�clarA�es nulles par la juridiction compA�tente, les autres dispositions n’en seraient pas affectA�es et conserveraient toute leur force et leur portA�e.

 

 

FIN DES CGV

 

 

 

Renvois des textesA�:

A�

(1)A� Sarl OenochoA� – Au capital de 5.000 a��, inscrite au RCS Perpignan – Siret 480A�473A�289 00027 – APE 5220Z – TVAA�: FR 73A�480A�473A�289

A�

(2)A�: Article 19 de la loi nA� 2004-575 pour la confiance en la��A�conomie numA�rique (LCEN) –

Code de la consommationA�: articles L.111-1 et 2 a�� obligations da��information du consommateur – articles L.121-1 et suivants – pour les pratiques trompeuses – article L. 121-19 a�� vente de biens et services A� distance – articles L.122-11 A� L.122-15 – pour les pratiques agressives – articles L.121-21 et suivants – droit de rA�tractation

Code civilA�: article 1369-4 et 5 a�� rA�gime du contrat de vente conclu sur internet

A�

A�

(3)A�: RA�servation en ligne conforme aux rA?gles du E-commerce (articles L. 111-1 et L. 111-2 du Code de la consommation – Article 19 de la loiA� nA� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en la��A�conomie numA�rique, articles L. 121-16 A� L.121-24 du Code de la consommation)